Quoi de neuf pour la version Internet T2 17.25?

La plus récente mise à jour du programme DT Max est maintenant disponible pour téléchargement. Elle renferme le programme T2 entièrement opérationnel pour les exercices financiers se terminant de 2001 à 2014 et permet la transmission par Internet des déclarations des sociétés (T2, CO-17 et AT1). L'installation de cette version effectuera la mise à jour vers 17.25 de votre version actuelle de DT Max.

Veuillez noter que toutes les versions du programme sont d'abord accessibles via l'Internet.

Dans cette édition...

DT Max T2

1. Homologation du logiciel
2. Faits saillants
   1. Seconde saisie requise des renseignements dans le groupe de mots-clés InfoR&D (ann. 381 fédérale)
   2. TED
      1. Transmission électronique des déclarations fédérales modifiées
      2. Message relatif aux « Conditions générales »
      3. Annexes de l'Alberta additionnelles désormais supportées par le service Impôt Net de l'Alberta
   3. Nouvelles options disponibles relatives au crédit d'impôt du Manitoba pour la lutte contre l'émission d'odeurs
   4. Saisie obligatoire des mots-clés ANNEEDEBUT.SP et FINANNEE.SP pour les annexes 71 et 72 fédérales
   5. Réduction du taux d'imposition des petites entreprises pour Terre-Neuve-et-Labrador et le Yukon
3. Nouveaux formulaires
4. Formulaires révisés
5. Nouveaux mots-clés
6. Mots-clés supprimés
7. Nouvelles options
8. Options révisées
9. Options supprimées

DT Max T2

1. Homologation du logiciel

2. Faits saillants

1. Seconde saisie requise des renseignements dans le groupe de mots-clés INFOR&D (ann. 381 fédérale)

   À la suite d'une modification apportée à l'annexe 381 fédérale (Crédit d'impôt à l'investissement du Manitoba pour la fabrication) concernant le crédit ayant fait l'objet d'une renonciation, veuillez noter que si vous avez saisi des renseignements à l'aide du mot-clé CrRenonceSB dans le groupe de mots-clés InfoR&D , vous devrez maintenant saisir à nouveau ces renseignements à l'aide du nouveau mot-clé CrRenonceSB.s sous le même groupe de mots-clés, afin de préciser quelle partie du crédit faisant l'objet d'une renonciation s'applique pour chaque période dans laquelle ce crédit a été gagné.

2. TED

   1. Transmission électronique des déclarations fédérales modifiées

      Veuillez prendre note qu'à compter de la version 17.25 de DT Max, les utilisateurs peuvent désormais soumettre des déclarations des sociétés modifiées à l'ARC par l'entremise de la TED. Ce service sera supporté pour les exercices fiscaux se terminant en 2014.

      Nous vous invitons à consulter le site Web de l'ARC pour de plus amples renseignements.

      Pour transmettre une déclaration T2 modifiée avec DT Max, vous devez :

      1. Indiquer qu'il s'agit d'une déclaration modifiée à l'aide du mot-clé ChangeEtat ;
      2. Apporter le(s) changement(s) pertinent(s) à la saisie de données afin de refléter la modification;
      3. Supprimer le groupe Suivi qui indique « Confirmation TED - fédéral »;
      4. Le mot-clé Suivi doit être supprimé afin de réinitialiser l'état de traitement à « Données OK »;
      5. En effectuant un nouveau calcul de la déclaration, son état affichera « Prêt pour la TED »; elle pourra être transmise en suivant les mêmes étapes que la déclaration originale.

      Des modifications ultérieures peuvent également être transmises à condition que le groupe Suivi (étape 3) ait été supprimé.

   2. Message relatif aux « Conditions générales »

      L'Agence du revenu du Canada exige dorénavant des développeurs de logiciels qu'ils affichent un message relatif aux « Conditions générales » avant que les utilisateurs procèdent à la transmission d'une déclaration des sociétés fédérale.

   3. Annexes de l'Alberta additionnelles désormais supportées par le service Impôt Net de l'Alberta

      Le service Impôt Net de l'Alberta supporte désormais la transmission des annexes de l'Alberta 12 à 21 inclusivement. Ce service sera également supporté pour les exercices fiscaux se terminant en 2014.

3. Nouvelles options disponibles relatives au crédit d'impôt du Manitoba pour la lutte contre l'émission d'odeurs

   Si vous réclamez le crédit d'impôt du Manitoba pour la lutte contre l'émission d'odeurs (annexe 385 fédérale) et que vous avez saisi le mot-clé Credit-SB.o dans le groupe Lutte-Odeurs , veuillez prendre note que de nouvelles options ont été ajoutées à ce mot-clé et nous vous recommandons de vérifier vos données saisies afin de vous assurer d'avoir choisi l'option appropriée. Veuillez consulter notre section Nouvelles options ci-dessous pour plus de détails.

4. Saisie obligatoire des mots-clés ANNEEDEBUT.SP et FINANNEE.SP pour les annexes 71 et 72 fédérales

   Si la société cliente est membre d'une société de personnes à palier unique ou à paliers multiples, et que vous devez utiliser l'annexe 71 ou 72 fédérale pour déterminer la somme à inclure au revenu de la société relativement à la société de personnes, prenez note que les mots-clés AnneeDebut.sp et FinAnnee.sp dans le groupe Incl-Rev-SocPers sont dorénavant obligatoires et doivent être saisis.

5. Réduction du taux d'imposition pour les petites entreprises pour Terre-Neuve-et-Labrador et le Yukon

   Veuillez prendre note que pour les juridictions de Terre-Neuve-et-Labrador et du Yukon, le taux d'imposition pour les petites entreprises sera réduit de 4 % à 3 % et entrera en vigueur le 1er juillet 2014.

3. Nouveaux formulaires

4. Formulaires révisés

5. Nouveaux mots-clés

1. Dans le groupe de mots-clés InfoR&D , relativement à l'annexe 381 fédérale (Crédit d'impôt à l'investissement du Manitoba pour la fabrication) :

   CrRenonceSB.s : Partie des crédits à laquelle la soc. a renoncé /sb

   Si la société renonce seulement à une partie des crédits d'impôt, saisissez le montant et le type de crédit à ce mot-clé.

2. Dans le groupe de mots-clés Dep-Auto , relativement au supplément à l'annexe 1 fédérale (Dépenses d'automobile non déductibles) :

   1. Dep-Auto : Dépenses d'automobile non déductibles

      Utilisez le mot-clé Dep-Auto pour saisir les renseignements relatifs aux frais de location admissibles pour les voitures de tourisme.

      Ce mot-clé est le mot-clé principal du groupe qui régit les mots-clés secondaires suivants :

   2. Modele.ca : Modèle du véhicule

      Utilisez le mot-clé Modele.ca pour saisir le modèle du véhicule.

   3. Marque.ca : Marque du véhicule

      Utilisez le mot-clé Marque.ca pour saisir la marque du véhicule.

   4. Frais-Location : Frais de location encourus dans l'année courante et les années antérieures

      Utilisez le mot-clé Frais-Location pour consigner le montant total de frais de location de ce véhicule, soit les frais encourus durant l'année d'imposition en cours et les frais déjà déduits auparavant.

   5. Date-Location : Date du début et date de la fin du contrat de location

      Utilisez le mot-clé Date-Location pour indiquer la date du début et la date de la fin du contrat de location.

   6. Prix-Liste : Prix de détail suggéré par le fabricant

      Utilisez le mot-clé Prix-Liste pour indiquer le prix de détail suggéré par le fabricant pour la voiture de tourisme louée. N'incluez pas les taxes.

   7. Interets-Reputes : Intérêts réputés gagnés sur un montant remboursable

      Utilisez le mot-clé Interets-Reputes pour saisir les intérêts théoriques sur tous les dépôts remboursables de plus de 1 000 $ pour l'année courante et les années d'imposition précédentes.

   8. Rembours-Loc : Remboursement de frais de location

      Utilisez le mot-clé Rembours-Loc pour saisir le montant total des remboursements à recevoir dans l'année courante et depuis le commencement du bail.

   9. Location-SB : Substitution au calcul automatique des frais de location non déductibles d'une automobile

      N'utilisez ce mot-clé que lorsque vous souhaitez effectuer une substitution au calcul automatique effectué par DT Max. Les montants figurant sous d'autres mots-clés relatifs aux frais de location seront ainsi ignorés.

   10. Province.v : Province

       Utilisez le mot-clé Province.v pour indiquer la province afin que le taux approprié de TPS, de TVP ou de TVH soit appliqué dans le calcul de la partie non déductible des dépenses d'automobile.

       Si aucune donnée n'est saisie pour ce mot-clé, DT Max se basera sur l'information du mot-clé Juridiction.

   11. Autres-Depenses : Autres dépenses d'automobile non déductibles

       Utilisez le mot-clé Autres-Depenses pour saisir les autres dépenses d'automobile non déductibles.

6. Mots-clés supprimés

7. Nouvelles options

1. Pour le mot-clé DepCIIProv , relativement à l'annexe 392 fédérale (Crédits d'impôt du Manitoba à l'investissement dans le traitement de l'information) :

   Matériel de trait. de l'info. acheté - MB

   Il s'agit d'un crédit d'impôt remboursable offert aux sociétés admissibles qui correspond à 8 % du coût du matériel de traitement de l'information qui a été acheté après le 16 avril 2013 et avant 2016.

   Matériel de trait. de l'info. loué - MB

   Il s'agit d'un crédit d'impôt remboursable offert aux sociétés admissibles qui correspond à 8 % du coût du matériel de traitement de l'information qui a été loué après le 16 avril 2013 et avant 2016.

2. Pour le nouveau mot-clé CrRenonceSB.s , relativement à l'annexe 381 fédérale (Crédit d'impôt à l'investissement du Manitoba pour la fabrication) :

   Crédit auquel il a été renoncé avant 01/07/2013
   Crédit auquel il a été renoncé après 30/06/2013
   

3. Pour le mot-clé CrProv-Attr , relativement à l'annexe 381 fédérale (Crédit d'impôt à l'investissement du Manitoba pour la fabrication) :

   Biens adm. d'une soc. de pers. après 30/06/2013 - ann. 381

   Choisissez cette option pour consigner la part des biens admissibles de la société acquis après le 30 juin 2013, à titre de membre d'une société de personnes.

   Biens adm. d'une fiducie après 30/06/2013 - ann. 381

   Choisissez cette option pour consigner la part des biens admissibles de la société acquis après le 30 juin 2013, à titre de bénéficiaire d'une fiducie.

4. Pour le mot-clé Credit-SB.o , relativement à l'annexe 385 fédérale (Crédit d'impôt du Manitoba pour la lutte contre l'émission d'odeurs) :

   Crédit non rembours. demandé - substitution
   Crédit rembours. demandé - substitution
   

5. Pour le mot-clé Dep-Auto , relativement au supplément à l'annexe 1 fédérale (Dépenses d'automobile non déductibles) :

   Voitures de tourisme

6. Pour le mot-clé Frais-Location , relativement au supplément à l'annexe 1 fédérale (Dépenses d'automobile non déductibles) :

   Frais de location encourus dans l'année
   Partie des frais de loc. de l'année (av. chang. TPS/TVH)
   Frais de location déjà déduits par le passé
   

7. Pour le mot-clé Date-Location , relativement au supplément à l'annexe 1 fédérale (Dépenses d'automobile non déductibles) :

   Début du contrat de location
   Fin du contrat de location
   

8. Pour les mots-clés Interets-Reputes et Rembours-Loc , relativement au supplément à l'annexe 1 fédérale (Dépenses d'automobile non déductibles) :

   Cette année
   Années précédentes
   

8. Options révisées

9. Options supprimées

1. Pour le mot-clé ChangeEtat , relativement à l'annexe 200 fédérale (T2 - Déclaration de revenus des sociétés) :

   Fin réputée de l'année fiscale (sous-alinéa 88(2)(a)(iv))

2. Pour le mot-clé MainDoeuvre.f , relativement à l'annexe 558 fédérale (Crédit d'impôt de l'Ontario pour les services de production) :

   Dép. de main-d'oeuvre admissibles av. 1er janv. 2008
   Dép. main-d'oeuvre admis. apr. 31/12/2007 et av. 01/07/2009
   

3. Pour le mot-clé Reserve , relativement à l'annexe 17 AT1 - Provisions de l'Alberta :

   Revenu au 31 décembre 1995 - Alberta